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Master thesis

Brevets et open source: combiner l'incombinable

Résumé : Depuis vingt ans, l’open source prend une place grandissante dans l’informatique. Les logiciels open source, initialement considérés comme marginaux, sont aujourd’hui nécessaires au fonctionnement des toutes les entreprises. Les acteurs du secteur informatique considèrent l’utilisation de l’open source comme un axe stratégique. En parallèle, les brevets ont également une haute importance dans les préoccupations et les stratégies des entreprises du secteur informatiques et des secteurs voisins. Il semble cependant y avoir contradiction entre les idéaux et objectifs de l’open source (moyen de permettre aux tiers une libre utilisation du logiciel) et ceux des brevets (moyen de restreindre l’utilisation par les tiers de l’objet breveté). La combinaison de ces deux outils, en apparente opposition, constitue le thème de ce mémoire. Dans une première partie, nous traitons des problématiques liées à la contrefaçon de brevet par le logiciel open source : nous abordons les points spécifiques liés au logiciel open source dans le cadre de la contrefaçon, puis étudions la façon dont le logiciel open source impacte les possibilités d’action dans le cas d’une contrefaçon. Dans une seconde partie, nous étudions les façons de combiner brevets et open source, afin d’utiliser le brevet pour soutenir une stratégie open source. Enfin, dans une troisième partie, nous observons la matérialisation des interactions entre ces deux domaines : nous quantifions les portefeuilles de brevets des entreprises du secteur open source, et nous observons l’impact des brevets sur les logiciels open source dans deux domaines, retenus comme exemple (l’encodage audionumérique au format MP3, et un sous-ensemble de l’Internet of Things). Ce mémoire montre qu’il est tout à fait réalisable, et même avantageux, dans le cadre d’une stratégie open source, de lui adjoindre une stratégie de brevets. Il faut cependant garder à l’esprit que la prolifération des brevets dans les secteurs de l’informatique et des télécoms pose un certain nombre de problèmes, allant au-delà des logiciels open source. Ces problèmes pourraient impacter négativement le développement de l’économie, et il est souhaitable que des évolutions positives soient apportées.
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https://memsic.ccsd.cnrs.fr/mem_03573548
Contributor : Gabriel Bouvigne Connect in order to contact the contributor
Submitted on : Monday, February 14, 2022 - 5:18:33 PM
Last modification on : Tuesday, February 22, 2022 - 3:24:00 AM
Long-term archiving on: : Sunday, May 15, 2022 - 7:34:36 PM

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Bouvigne 2019 - Brevets et Ope...
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  • HAL Id : mem_03573548, version 1

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Gabriel Bouvigne. Brevets et open source: combiner l'incombinable. domain_shs.info.econ. 2019. ⟨mem_03573548⟩

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