, Il peut aussi exiger que ses « successeurs » placent les oeuvres créées à partir de la sienne sous la même licence Creative Commons. La licence la plus permissive fait même tomber l'oeuvre dans le domaine public, par la volonté de son auteur. Cf. le site officiel des Creative Commons : Creative Commons [en ligne]. Disponible sur : http://creativecommons.org/. Pour une présentation rapide des Creative Commons : Bibliothèques UQaM. Dossier -Creative Commons ou « certains droits réservés, Disponible sur, 2006.
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, il dispose de certains droits en vertu de la volonté de l'auteur 289 Il lui suffit de cliquer sur le symbole ci-dessus pour savoir quel type de licence a été choisi par l'auteur. S'affiche alors une fenêtre dite Common Deeds qui indique en termes clairs quelles règles s'appliquent à l'oeuvre
, Ces expressions XML des licences Creative Commons peuvent comporter de manière facultative une description de l'oeuvre à laquelle elles sont liées par le biais d'éléments du Dublin Core, ainsi que des éléments portant sur la propriété intellectuelle : Createur, Contributeur et Gestion des droits, que nous avons déjà rencontrés au début de cette étude
, on mentionne que l'oeuvre provient de sa collection numérique chaque fois qu'elle est réutilisée, pour des raisons de visibilité. Ces demandes sont légitimes, car après tout, la collection numérique est financée par de l'argent public, et même pour les oeuvres qui
, les icones qui figurent sur ce rapport sont tirés du site Internet Creative Commons Ce site est luimême placé sous une licence « Paternité », la moins restrictive de toute, ce qui signifie qu'il est possible de copier, de réutiliser, de transformer librement ces symboles. La seule obligation est de mentionner leur source