Une collection numérique face au défi des droits d'auteur : l'exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Lionel Maurel
Résumé : Les technologies numériques offrent aux bibliothèques de nouvelles opportunités en matière de conservation et de diffusion de documents. Mais les règles du droit d'auteur peuvent constituer une entrave importante à de telles initiatives, dès lors qu'il s'agit de numériser des documents protégés Ce mémoire propose une étude comparée de la situation en France et au Canada, à partir de l'exemple particulier de la collection numérique de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). La question est abordée à la fois sous l'angle du droit comparé et de la bibliothéconomie. Cette étude de cas prouve qu'il existe une marge de manœuvre importante pour les bibliothèques en matière de numérisation de documents protégés et propose plusieurs pistes de réflexion aux établissements français pour le développement des collections numériques.
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Contributeur : Lionel Maurel <>
Soumis le : mercredi 9 mai 2007 - 14:28:43
Dernière modification le : mercredi 9 mai 2007 - 14:28:43
Document(s) archivé(s) le : lundi 7 juin 2010 - 19:05:49

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Lionel Maurel. Une collection numérique face au défi des droits d'auteur : l'exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec. domain_shs.info.droi. 2007. 〈mem_00000460〉

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