, la base SVP est en accès sur le site de la CCI
, la base SVP permet une économie de temps dans la recherche de la réponse (ex : une entreprise demande à l'accueil l'indice du coût de la construction ; un délégué du personnel demande au SIE le montant des indemnités kilométriques et frais de déplacement
, une question SVP présente les caractères suivants : Le traitement est rapide La réponse ne nécessite pas de contact personnalisé
, analyse des besoins et de l'élaboration du cahier des charges, plusieurs services ont été contactés. Il n'était pas envisageable, pour des questions de temps, de rencontrer tous les services de la CCIR. Par ailleurs, nous n'avions pas de volonté d'exhaustivité dans un premier temps. Nous avons rencontré en priorité les services ou personnes assurant des missions d'accueil du public, le renseignant, et travaillant en relation directe avec lui, Ce sont ces services qui seront les principaux utilisateurs de la base
, technique Concours locaux en matière de création Comment créer ? comment reprendre ? Les secteurs porteurs, les besoins d'un secteur géographique Les statuts juridiques (VRP, agent commercial, travailleur indépendant?) Études de marché Les congés-création Les formalités Consultants en transmission d'entreprise 2. Implantation Recherche d'un local ou d'un terrain pour une implantation Implantation avec exonération de taxe professionnelle ou d'impôt sur les sociétés Les partenaires à l'implantation Zones franches urbaines, zones d'exonération fiscale S'implanter à l'étranger
, Formation : financement ; formation continue ; contrat d'apprentissage / maître d'apprentissage ; Adresses utiles Formations ?actions du Service Industrie Faculté des métiers de Kerlann Adresses utiles
, Les 35 heures ; sociétés de portage et groupement d'employeurs ; Guichet Initiative Emploi ; consulter des offres d'emploi ; rédiger un CV Aides à l'embauche, aides à l'emploi Chercher des salariés 8. Clubs et groupements professionnels, Club Qualité, vol.35
, Informations économiques régionales L'économie d'Ille-et-Vilaine Adresses de sites Internet Informations touristiques Les médias régionaux 10, Informations juridiques et fiscales Droit commercial
, recherche de textes de loi ; statut du conjoint-collaborateur?) Litiges Informations sur les marques Annonces de marchés publics 11. Nouvelles technologies de l'information et de la communication Prestataires pour créer un site Internet ADSL
, Que faire ? Il faut pour cela contacter le Centre de Formalités des Entreprises de la CCI pour effectuer la modification d'activité. Une fois la formalité réalisée, votre nouvelle activité sera transmise à tous les organismes concernés, notamment le Greffe du Tribunal de Commerce et l'INSEE. C'est l'INSEE qui choisit le code APE en fonction du ou des premiers mots du libellé de l'activité. Il faut donc être particulièrement attentif au libellé de l'activité. Il ne doit pas être le résumé de l'objet mais la synthèse de l'activité réellement exercée par l'entreprise. Le code APE peut avoir des conséquences sur la convention collective dont vous dépendrez, les fonds de formation, les subventions entreprises ou tout simplement la communication de votre entreprise dans les annuaires, les fichiers? Pour en savoir plus, Mail : cfe@rennes.cci.fr Source : CFE SOUS-RUBRIQUE "INTERNATIONAL
, Service International de la CCIR Pour en savoir plus, contacter le Service International de la CCIR, Source, pp.2-99
, Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie pour consulter le guide des Acteurs (bases réglementaires, conseils pratiques
, texte de base relatif à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux) Décret 98-638 (conception des emballages) Décret, pp.75-633